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Propriété Intellectuelle et Open Source

Intervenant(s) : Benjamin Jean
Langue : Français Niveau : Confirmé Type d'événement : Conférence
Date : Vendredi 9 juillet 2010 Horaire : 14h40 Durée : 20 minutes
Lieu : ENSCBP - Amphi 1

Il est aujourd’hui communément admis que l’efficience juridique des licences open source repose en amont sur une reconnaissance des droits de propriété intellectuelle.

Mais sait-on que ce mouvement qui s’oppose à une logique d’appropriation exclusive — par un usage « à rebours » de ces droits — entraîne paradoxalement une évolution et un perfectionnement des pratiques juridiques afférentes (au profit d’une propriété intellectuelle dite « repensée ») ?

C’est ce que nous essayerons de démontrer en pointant — et analysant rapidement — les principaux enjeux en la matière : licences et propriété intellectuelle, cessions de droits et copropriétés, créations salariales, politique en matière de marques ou de brevets, et autres usages « revisités » au contact de l’open source.